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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL
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EUROSURGICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROSURGICAL
EUROSURGICAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99792852
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque EUROSURGICAL

Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROSURGICAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) 18 RUE ROBESPIERRE, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSURGICAL est expirée depuis le 12 mai 2009.

EUROSURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : SPINE TEAM , ALIS , EASI , SCS , KNEEVIEW , EOVIA , HIPVIEW , SPINENET , ELP , TWINFLEX


EUROSURGICAL (Société Anonyme) - 18 RUE ROBESPIERRE, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, prothèses, matériel de suture, implants cervicaux cages intersomatiques, plaques cervicales, implants rachidiens, greffes, greffons osseux.